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Marques déposées par monsieur DENIS François
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VINOCONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOCONTROL
Monsieur DENIS François

Numéro de dépôt :
3107798
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2011
VINOCONTROL de DENIS François

Présentation de la marque VINOCONTROL

Déposée le 15 juin 2001 par monsieur DENIS François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINOCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est monsieur DENIS François domicilié(e) 4 avenue Carpeaux, 95400 ARNOUVILLE LES GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque VINOCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOCONTROL est expirée depuis le 15 juin 2011.

DENIS François a également déposé les autres marques suivantes : AUTHENTIQUE JARDIN , VERITABLE FONTAINEBLEAU D FRANCOIS , DENTS , LA CABANE DU JARDINIER du monde entier , LA CUILLERE DU CHEF L' USTENSILE EN BOIS , MALHYA , LA CUILLERE DU CHEF , LA CABANE du JARDINIER , A FOND LA GLISSE


Monsieur DENIS François - 4 avenue Carpeaux, 95400 ARNOUVILLE LES GONESSE - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Inscription le 28 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418972 - Publication au BOPI 2005-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils pour l'analyse (non à usage médical).